Droits de reproduction et de diffusion réservés

Licence d'utilisation

Décharge de responsabilité
LE CANARD CUBZAGUAIS ne pourra être tenu pour responsable de dommage résultant d'une impossibilité d'utilisation, d'accès, de perte découlant des informations disponibles sur ce serveur. LE CANARD CUBZAGUAIS ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dommage résultant de l'interprétation et/ou de l'utilisation des informations disponibles sur ce serveur.

Mention des droits
Les textes et éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site et d'une manière générale tous les documents contenus dans ce site, sont la propriété exclusive du CANARD CUBZAGUAIS. Ils constituent des oeuvres de l'esprit et sont protégés en tant que telles par les lois des pays du monde entier et les traités internationaux
Licence d'utilisation
En accédant à ce site ou à l'un de ses éléments, vous acceptez une licence concédée par LE CANARD CUBZAGUAIS aux conditions définies ci-après.

Article 1
Au titre de la présente licence, est exclusivement concédé:
un droit d'usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l'un de ses éléments.

Article 2
Est expressément interdite toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l'un de ses éléments et notamment :
toute utilisation de l'un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau,
proposer un lien depuis un site non accepté par LE CANARD CUBZAGUAIS vers celui du CANARD CUBZAGUAIS.
par le mécanisme des liens, sont interdites notamment la présentation d'une page de ce site dans un cadre n'appartenant pas au CANARD CUBZAGUAIS et l'insertion d'une image appartenant au CANARD CUBZAGUAIS dans une page ne lui appartenant pas sans son autorisation préalable.
l'extraction répétée et systématique d'éléments même non protégés du site causant un préjudice au CANARD CUBZAGUAIS.

• LE CANARD CUBZAGUAIS se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.
• LE CANARD CUBZAGUAIS se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
• Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés par LE CANARD CUBZAGUAIS.